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Marques déposées par LANDRIEU Gerard
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EneRSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

EneRSOL
LANDRIEU Gerard

Numéro de dépôt :
3381638
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2015
EneRSOL de LANDRIEU Gerard

Présentation de la marque EneRSOL

Déposée le 23 septembre 2005 par LANDRIEU Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EneRSOL »

Le déposant est LANDRIEU Gerard domicilié(e) demeurant 120 chemin de ST MARTIN,34820 TEYRAN - 34820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDRIEU Gérard domicilié(e) 120 chemin de ST MARTIN,34820 TEYRAN - 34820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EneRSOL est expirée depuis le 23 septembre 2015.

LANDRIEU Gerard a également déposé les autres marques suivantes : INOVERE INNOVATIONS & ENERGIES RENOUVELABLES , GROUPE ADDER Pour la planète, j'adhere , Génération Soleil


LANDRIEU Gerard - demeurant 120 chemin de ST MARTIN,34820 TEYRAN - 34820 - France


LANDRIEU Gérard - 120 chemin de ST MARTIN,34820 TEYRAN - 34820 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429700 - Publication au BOPI 2006-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

2) materiels et systèmes de chauffage thermodynamique. (Pompes à chaleur – climatiseurs reversibles). 3) matériels de production d'energie thermique ou électrique utilisant le vent (éoliennes – stato-éoliennes). 4) appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.